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Intitulé

Arrêté ministériel du 23 mai 2016 modifiant l'arrêté ministériel du 23 avril 2014 fixant les critères généraux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage


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Informations de base
Date de l'acte: 23/05/2016
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/07/2016
Page:44793
Avis du Conseil d'Etat 58863
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 18/07/2016 au ...