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Intitulé

Ordonnance du 11 janvier 1990 contenant le Budget des Voies et Moyens de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 1990


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/01/1990
Nature de l'acte: Ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/03/1990
Edition:1
Page:3840
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1990

Période de vigueur du 01/01/1990 au 31/12/1990