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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 24 april 2015 betreffende het Ereteken van de Vlaamse Gemeenschap


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Informations de base
Date de l'acte: 24/04/2015
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/09/2015
Page:57934
Avis du Conseil d'Etat 57273
Entrée en vigueur / Effet 01/03/2015

Overgangsbepalingen: art. 6, 2de lid

Période de vigueur du 01/03/2015 au ...