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Intitulé

Decreet van 19 juni 2015 houdende wijziging van de Codex Hoger Onderwijs met betrekking tot het stelsel van kwaliteitszorg en accreditatie in het hoger onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 19/06/2015
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/07/2015
Page:46466
Avis du Conseil d'Etat 57184
Entrée en vigueur / Effet 16/12/2014

Période de vigueur du 16/12/2014 au ...