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Intitulé

Arrêté royal du 24 avril 2014 modifiant l'arrêté royal du 12 octobre 2010 relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky


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Informations de base
Date de l'acte: 24/04/2014
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/05/2014
Edition:2
Page:39461
Avis du Conseil d'Etat 55052
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 25/05/2014 au ...