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Intitulé

Omzendbrief BB 2014/1 van 17 januari 2014 — Verkiezing van de bestuursorganen van de (centrale) besturen van de eredienst


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Informations de base
Date de l'acte: 17/01/2014
Numéro: BB 2014/1
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/02/2014
Page:12850
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld