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Intitulé

Arrêté royal du 21 décembre 2013 portant adaptation de la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses par route ou par chemin de fer au progrès scientifique et technique


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/2013
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/01/2014
Page:5225
Avis du Conseil d'Etat 54251 + 53946
Entrée en vigueur / Effet 01/02/2014 ("le premier jour du mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge")

Période de vigueur du 01/02/2014 au ...