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Intitulé

Arrêté royal du 20 septembre 2012 abrogeant les arrêtés royaux relatifs aux dénominations textiles et aux méthodes d'analyse quantitatives de mélanges de fibres textiles


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Informations de base
Date de l'acte: 20/09/2012
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/10/2012
Page:61657
Avis du Conseil d'Etat 51550
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 20/10/2012 au ...