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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 mars 2011 relatif aux grilles de cours dans l'enseignement supérieur artistique


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Informations de base
Date de l'acte: 17/03/2011
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/04/2011
Page:24867
Avis du Conseil d'Etat 49214
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 02/05/2011 au ...
Remarques Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=36482