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Intitulé

Règlement du 24 décembre 2010 contenant le Budget général des dépenses de l'Agglomération de Bruxelles pour l'année budgétaire 2011


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 24/12/2010
Nature de l'acte: Règlement de l'Agglomération bruxelloise
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/01/2011
Edition:2
Page:6216
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Effet: année budgétaire 2011

TT

Période de vigueur du 01/01/2011 au 31/12/2011
Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.