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Intitulé

Watering « Het Velpedal » - Huishoudelijk reglement - Aanvulling van 5 mei 2010


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Informations de base
Date de l'acte: 05/05/2010
Nature de l'acte: Règlement d'ordre intérieur
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/05/2010
Page:26237
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Période de vigueur du 12/05/2010 au ...
Remarques Vanaf 01/01/2017 (datum van de bekendmaking in het BS) wordt deze categorie van akten niet meer opgenomen in de databank en evenmin bijgewerkt.