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Intitulé

Ministerieel besluit van 11 maart 2010 tot goedkeuring van de Algemene Reisvoorwaarden en de tarieven van de Vlaamse Vervoermaatschappij


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/03/2010
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/03/2010
Page:18397
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/02/2010

Période de vigueur du 01/02/2010 au 31/01/2011