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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 9 oktober 2009 tot wijziging van sommige besluiten van de Vlaamse Regering betreffende het secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 09/10/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/02/2010
Edition:2
Page:7698
Avis du Conseil d'Etat 47114
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2009
Art. 46 tot en met 50: 01/01/2010

Période de vigueur du 01/09/2009 au ...