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Intitulé

Arrêté royal du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté royal du 9 mars 2003 relatif au transport des marchandises dangereuses par route, à l'exception des matières explosibles et radioactives


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/05/2009
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/05/2009
Edition:2
Page:39262
Avis du Conseil d'Etat 45667
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 08/06/2009 au 09/07/2009