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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan - Bestaand regionaal bedrijf Houtzagerij Peleman te Puurs en Bornem


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Informations de base
Date de l'acte: 24/04/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 25/05/2009
Page:38593
Avis du Conseil d'Etat 46271
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking (DVO 18/05/2009, art.43)

Période de vigueur du 08/06/2009 au ...