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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 januari 2009 betreffende het financiële en materiële beheer van de dienst afzonderlijk beheer Uitleendienst Kampeermateriaal voor de Jeugd


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Informations de base
Date de l'acte: 16/01/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/03/2009
Edition:2
Page:21436
Avis du Conseil d'Etat 45713
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2009

Période de vigueur du 01/01/2009 au ...