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Intitulé

Arrêté royal du 15 décembre 2008 fixant les modalités des tirages spéciaux du Lotto, appelés « Super Lotto », et des tirages spéciaux du Joker, appelés « Super Joker », organisés les vendredis 13 février 2009 et 13 mars 2009


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/12/2008
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/01/2009
Edition:1
Page:4269
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Entrée en vigueur: 26/01/2009

Fin de vigueur: 13/03/2009 (date déduite de l'art. 2)

TT

Période de vigueur du 26/01/2009 au 13/03/2009