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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 novembre 2008 portant approbation des orientations et thèmes relatifs à la formation en cours de carrières, au niveau macro, des membres du personnel des établissements d’enseignement fondamental ordinaire pour l’année scolaire 2009-2010

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Analyse

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Plus en vigueur !

Informations de base

Date de l'acte:	14/11/2008
Nature de l'acte:	Arrêté du Gouvernement de la Communauté française

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	23/01/2009
Edition:	3
Page:	4146

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Effet: année scolaire 2009 - 2010 (art. 1er)

TT

Période de vigueur

du 01/09/2009 au 31/08/2010

Remarques 1) Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=33768

2) À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.