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Intitulé

Arrêté royal du 14 décembre 1987 abrogeant l'arrêté royal du 8 novembre 1978 fixant le cadre organique du personnel de la "Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van België"


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Informations de base
Date de l'acte: 14/12/1987
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/12/1987
Page:19729
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1988