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Intitulé

Décret du 23 mai 2008 portant confirmation du répertoire des options groupées dans l'enseignement secondaire


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Informations de base
Date de l'acte: 23/05/2008
Nature de l'acte: Décret de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/07/2008
Page:39157
Avis du Conseil d'Etat 44120
Entrée en vigueur / Effet Art. 1er: 14/06/1993
Art. 2 et 3: 01/09/2003

Période de vigueur du 14/06/1993 au ...