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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 23 maart 2007 betreffende de organisatie van tijdelijke projecten in het Deeltijds Kunstonderwijs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 23/03/2007
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/06/2007
Edition:2
Page:33237
Avis du Conseil d'Etat 42266
Entrée en vigueur / Effet 05/12/2006

Période de vigueur du 05/12/2006 au 31/08/2018