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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 9 februari 2007 betreffende de organisatie van tijdelijke projecten voor de Opleiding voor Opleiders van Volwassenen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 09/02/2007
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/03/2007
Edition:3
Page:15262
Avis du Conseil d'Etat 41984
Entrée en vigueur / Effet 15/03/2007

TT 15/03/2007 - 31/08/2008


Période de vigueur du 15/03/2007 au 31/08/2008