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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 23 december 2005 tot oprichting van het intern verzelfstandigd agentschap zonder rechtspersoonlijkheid Agentschap voor Natuur en Bos


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Informations de base
Date de l'acte: 23/12/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/02/2006
Edition:1
Page:5789
Avis du Conseil d'Etat 38708
Entrée en vigueur / Effet 01/04/2006

Période de vigueur du 01/04/2006 au ...