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Intitulé

Arrêté royal du 10 mai 1990 modifiant l'arrêté royal du 4 août 1988 fixant les échelles des grades particuliers du Ministère de la Santé publique et de l'Environnement


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Informations de base
Date de l'acte: 10/05/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/08/1990
Page:15659
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 20/08/1990 au ...