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Intitulé

Arrêté royal du 25 avril 1990 modifiant et complétant la liste des substances dangereuses visée au titre III, chapitre III, annexe I, de Règlement général pour la protection du travail


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0432 03/08/1987 Directive 87/432/CEE du Conseil du 3 août 1987 portant huitième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses