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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 24 mei 2002 tot wijziging van Bijlage II gevoegd bij het decreet van 13 juli 1994 betreffende de hogescholen in de Vlaamse Gemeenschap


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Informations de base
Date de l'acte: 24/05/2002
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/09/2002
Page:41286
Avis du Conseil d'Etat 33040
Entrée en vigueur / Effet 01/10/2000

Période de vigueur du 01/10/2000 au 01/10/2001