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0053 |
25/10/1995 |
Directive 95/53/CE du Conseil, du 25 octobre 1995, fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles officiels dans le domaine de l'alimentation animale |
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0068 |
10/09/1998 |
Directive 98/68/CE de la Commission, du 10 septembre 1998, établissant le document type prévu par l'article 9, paragraphe 1, de la directive 95/53/CE du Conseil et fixant certaines règles en matière de contrôles, à l'entrée dans la Communauté, de produits provenant de pays tiers et destinés à l' alimentation animale |
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0275 |
20/07/1972 |
Direcive 72/275/CEE du Conseil, du 20 juillet 1972, modifiant la Directive concernant l'introduction de modes de prélèvement d'échantillons et de methodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux |
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0250 |
15/06/1971 |
Première directive 71/250/CEE de la Commission, du 15 juin 1971, portant fixation de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux
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0393 |
18/11/1971 |
Deuxième directive 71/393/CEE de la Commission, du 18 novembre 1971, portant fixation de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux
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0199 |
27/04/1972 |
Troisième directive 72/199/CEE de la Commission, du 27 avril 1972, portant fixation de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux
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0046 |
05/12/1972 |
Quatrième directive 73/46/CEE de la Commission, du 5 décembre 1972, portant fixation de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux
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0203 |
25/03/1974 |
Cinquième directive 74/203/CEE de la Commission, du 25 mars 1974, portant fixation de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux
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0084 |
20/12/1974 |
Sixième directive 75/84/CEE de la Commission, du 20 décembre 1974, portant fixation de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux
Rapporté par la directive 98/0054 du 16/07/1998 |
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0372 |
01/03/1976 |
Septième directive 76/372/CEE de la Commission, du 1er mars 1976, portant fixation de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux
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0633 |
15/06/1978 |
Huitième directive 78/633/CEE de la Commission, du 15 juin 1978, portant fixation de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux
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0715 |
31/07/1981 |
Nieuvième directive 81/715/CEE de la Commission, du 31 juillet 1981, portant fixation de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux
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0004 |
20/12/1983 |
Directive 84/4/CEE de la Commission, du 20 décembre 1984, modifiant les directives 71/393/CEE, 72/199/CEE et 78/633/CEE portant fixation de méthode d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux
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0425 |
25/07/1984 |
Dixième directive 84/425/CEE de la Commission, du 25 juillet 1984, portant fixation de méthodes d'analyse communautaires pour le contrôle officiel des aliments des animaux
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0371 |
01/03/1976 |
Première directive 76/371/CEE de la Commission, du 1er mars 1976, portant fixation de modes de prélèvement communautaires d'échantillons pour le contrôle officiel des aliments des animaux
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0174 |
09/04/1986 |
Directive 86/174/CEE de la Commission, du 9 avril 1986, fixant la méthode de calcul de la valeur énergétique des aliments composés destinés à la volaille
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