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Intitulé

Arrêté royal du 8 novembre 1832 relatif à l'administration de l'ordre de Léopold

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	08/11/1832
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:

16/11/1832

Avis du Conseil d'Etat