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Article / Artikel 1

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mai 2014 fixant les modalités d'organisation des stages dans l'enseignement secondaire ordinaire et l'enseignement secondaire spécialisé de forme 4

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/09/2015
Article / Artikel 14   AGCF 15/05/2014