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0628 |
30/10/1990 |
Directive 90/628/CEE de la Commission, du 30 octobre 1990, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/541/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ceintures de sécurité et aux système de retenue des véhicules à moteur
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| L |
0629 |
30/10/1990 |
Directive 90/629/CEE de la Commission, du 30 octobre 1990, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/115/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ancrages des ceintures de sécurité des véhicules à moteur
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| L |
0630 |
30/10/1990 |
Directive 90/630/CEE de la Commission, du 30 octobre 1990, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/649/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au champ de vision du conducteur des véhicules à moteur
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| L |
0225 |
27/03/1991 |
Directive 91/225/CEE du Conseil, du 27 mars 1991, modifiant la directive 77/143/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au contrôle technique des véhicules à moteur et de leurs remorques
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| L |
0226 |
27/03/1991 |
Directive 91/226/CEE du Conseil, du 27 mars 1991, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux systèmes anti-projections de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques
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| L |
0422 |
15/07/1991 |
Directive 91/422/CEE de la Commission, du 15 juillet 1991, portant adaptation au progrès technique de la directive71/320/CEE du conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au freinage de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques |
| L |
0441 |
26/06/1991 |
Directive 91/441/CEE du Conseil, du 26 juin 1991, modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par des véhicules à moteur |
| L |
0542 |
01/10/1991 |
Directive 91/542/CEE du Conseil, du 1er octobre 1991, modifiant la directive 88/77/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules
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| L |
0662 |
06/12/1991 |
Directive 91/662/CEE de la Commission, du 6 décembre 1991, portant adaptation au progrès technique de la directive 74/297/CEE du conseil en ce qui concerne le comportement au choc du volant et de la colonne de direction
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| L |
0663 |
10/12/1991 |
Directive 91/663/CEE de la Commission, du 10 décembre 1991, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/756/CEE concernant l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques
( voir aussi JO 97/203 ) |
| L |
0006 |
10/02/1992 |
Directive 92/6/CEE du Conseil, du 10 février 1992, relative à l'installation et à l'utilisation, dans la Communauté, de limiteurs de vitesse sur certaines catégories de véhicules à moteur |
| L |
0007 |
10/02/1992 |
Directive 92/7/CEE du Conseil, du 10 février 1992, modifiant la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers
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| L |
0021 |
31/03/1992 |
Directive 92/21/CEE du Conseil, du 31 mars 1992, concernant les masses et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1 |
| L |
0022 |
31/03/1992 |
Directive 92/22/CEE du Conseil, du 31 mars 1992, concernant les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages des véhicules à moteur et de leurs remorques
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| L |
0023 |
31/03/1992 |
Directive 92/23/CEE du Conseil, du 31 mars 1992, relative aux pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi qu'à leur montage
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| L |
0024 |
31/03/1992 |
Directive 92/24/CEE du Conseil, du 31 mars 1992, relative aux dispositifs limiteurs de vitesse ou à des systèmes de limitation de vitesse similaires montés sur certaines catégories de véhicules à moteur |
| L |
0053 |
18/06/1992 |
Directive 92/53/CEE du Conseil, du 18 juin 1992, modifiant la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques
( PB n°. L 18 du 21/01/97 ) ( Err. PB 97/083 )
( Voir aussi L 96/0079 ) |
| L |
0054 |
22/06/1992 |
Directive 92/54/CEE du Conseil, du 22 juin 1992, modifiant la directive 77/143/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au contrôle technique des véhicules à moteur et de leurs remorques ( freins )
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| L |
0055 |
22/06/1992 |
Directive 92/55/CEE du Conseil, du 22 juin 1992, modifiant la directive 77/143/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au contrôle technique des véhicules à moteur et de leurs remorques ( émissions d'échappement )
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| L |
0061 |
30/06/1992 |
Directive 92/61/CEE du Conseil, du 30 juin 1992, relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues |
| L |
0062 |
02/07/1992 |
Directive 92/62/CEE de la Commission, du 2 juillet 1992, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/311/CEE du Conseil relative au dispositif de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques
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