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Intitulé

Arrêté ministériel du 16 janvier 1991 autorisant, à titre exceptionnel, l'Affût nocturne au sanglier


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 16/01/1991
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de la Région wallonne
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/06/1991
Page:12793
Avis du Conseil d'Etat U
Entrée en vigueur / Effet 16/05/1991

TT 16/06/1991