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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 20 janvier 2005 modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 2001 accordant des avantages pécuniaires à certains militaires exerçant une fonction paramédicale

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/12/2003
Article / Artikel 2   AR 06/12/2001