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Article / Artikel 2

Arrêté royal du 28 mars 1983 modifiant l'arrêté royal du 9 novembre 1978 déterminant les vaccinations et inoculations préventives dans les forces armées

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 26/04/1983
Article / Artikel 3   AR 09/11/1978