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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 27 mei 1987 - Gewestplan Antwerpen - herziening het koninklijk besluit van 3 oktober 1979

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	27/05/1987
Nature de l'acte:	Besluit van de Vlaamse Regering

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	04/07/1987
Page:	10438

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Date non mentionnée