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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 16 avril 1998 modifiant l'arrêté royal du 13 novembre 1986 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 17/07/1998
Annexe / Bijlage   AR 13/11/1986