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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 26 mars 2003 modifiant l'arrêté royal du 31 mai 1885 approuvant les nouvelles instructions pour les médécins, pour les pharmaciens et pour les droguistes

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/12/2003
Article / Artikel 3   AR 31/05/1885
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/12/2003
Article / Artikel 1   AR 10/06/2001
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/12/2003
Article / Artikel 1   AR 20/04/1931