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Arrêté royal du 16 décembre 1997 fixant le cadre organique de l'Unité de Gestion du Modèle Mathématique de la Mer du Nord et de l'Estuaire de l'Escaut dans le cadre organique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/12/2002
Article / Artikel 12   AR 11/10/2002