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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 19 januari 2018 houdende de opstelling van een frequentieplan en de vaststelling van frequenties die ter beschikking worden gesteld van de particuliere regionale en landelijke radio-omroeporganisaties


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 19/01/2018
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/01/2018
Page:5984
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2018

Période de vigueur du 01/01/2018 au 03/04/2019