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Intitulé

Ministerieel besluit van 21 december 2015 tot wijziging van het ministerieel besluit van 29 januari 2015 betreffende de hulpcoördinatie in de integrale jeugdhulp


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/2015
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/01/2016
Page:4558
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 01/02/2016 au ...