Rechercher un article

Vous avez trouvé une erreur ? Vous avez une question ?
Envoyez-nous un message !

Article / Artikel 3

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 18 mai 1928 portant constitution en établissement scientifique du Musée royal de l’Afrique centrale]
Arrêté royal du 18 mai 1928 portant le règlement organique du Musée du Congo belge, à Tervueren

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Remplacé par - Vervangen door		Entrée en vigueur :	23/04/2002
Article / Artikel 3		AR	08/04/2002

Exécutions

Nature

Date

AMAF

02/09/2009