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Intitulé

Ministerieel besluit van 25 juli 1990 houdende de modaliteiten van oproep van nederlandstalige kandidaten met het oog op de nieuwe samenstelling van de Nederlandstalige Kamer van de Raad van het Pluralistisch Onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 25/07/1990
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/10/1990
Page:19669
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication