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Article / Artikel 90

Dekret vom 26. Juni 2017 über Maßnahmen im Unterrichtswesen 2017

Décret du 26 juin 2017 portant des mesures en matière d'enseignement - 2017

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 26/06/2017
Article / Artikel 7   DDG 25/05/2009