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Intitulé

Decreet van 10 november 2005 houdende wijziging van het decreet van 16 januari 2004 op de begraafplaatsen en de lijkbezorging


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Informations de base
Date de l'acte: 10/11/2005
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/12/2005
Page:53926
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 25/12/2005 au ...