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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 september 2005 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 7 juni 2002 betreffende de uitvoering van het decreet op het Vlaamse jeugdbeleid


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Informations de base
Date de l'acte: 16/09/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/11/2005
Page:49953
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 16/09/2005

Période de vigueur du 16/09/2005 au 01/01/2010