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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 18 mai 1928 portant constitution en établissement scientifique du Musée royal de l’Afrique centrale]
Arrêté royal du 18 mai 1928 portant le règlement organique du Musée du Congo belge, à Tervueren

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	18/05/1928
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	10/06/1928
Page:	2669

Avis du Conseil d'Etat

NOUVEL INTITULE[Arrêté royal du 18 mai 1928 portant constitution en établissement scientifique du Musée royal de l’Afrique centrale]Arrêté royal du 18 mai 1928 portant le règlement organique du Musée du Congo belge, à Tervueren