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Intitulé

Arrêté royal du 25 octobre 1991 modifiant l'arrêté royal du 4 septembre 1985 fixant le montant de l'indemnité aux maîtres de stage en médecine générale


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/10/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/11/1992
Page:24257
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1991

Période de vigueur du 01/09/1991 au 01/07/2009