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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 15 december 1993 houdende wijziging van de machtigingen vermeld in de uitgavenbegroting van de Vlaamse Gemeenschap voor het begrotingsjaar 1993


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Informations de base
Date de l'acte: 15/12/1993
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/05/1994
Page:12035
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

TT 1993