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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 21 april 1993 betreffende de introductie in de natuur van niet-inheemse diersoorten


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/04/1993
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/07/1993
Page:17585
Avis du Conseil d'Etat 21004
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du ... au 01/09/2009