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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 juni 2017 houdende de uitvoering van het decreet van 5 mei 2017 houdende de ondersteuning van bovenlokale sportinfrastructuur en topsportinfrastructuur


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Informations de base
Date de l'acte: 16/06/2017
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/07/2017
Edition:2
Page:74271
Avis du Conseil d'Etat 61509
Entrée en vigueur / Effet 15/08/2017

Overgangsbepalingen: art. 27 en 28

Période de vigueur du 15/08/2017 au ...