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Intitulé

Decreet van 20 december 2013 betreffende de Cultuurprijzen van de Vlaamse Gemeenschap


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Informations de base
Date de l'acte: 20/12/2013
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/01/2014
Edition:2
Page:8159
Avis du Conseil d'Etat 54257 pp
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 08/02/2014 au ...